Ce site Internet a été créé et est géré par Fountain s.a., Avenue de l'Artisanat 17 à 1420 Braine-l'Alleud en Belgique (désignée ci-après 'Fountain'). 

1. Propriété intellectuelle

Toutes les illustrations des produits et tous les supports présents sur le site sont la propriété de Fountain et ne peuvent être copiés, reproduits ou stockés de toute autre manière, ni à toute fin autre que celle inhérente à la consultation en ligne de la page. L'impression de pages du site Internet Fountain est autorisée à des fins d'usage personnel. Sans préjudice des dispositions précitées, Fountain proposera de temps à autre aux visiteurs de son site Internet de télécharger à partir dudit site, des économiseurs d'écran, des arrière-plans et tout autre support. Ces téléchargements pourront être soumis aux conditions y applicables de Fountain. 

2. Liens vers le site Internet Fountain

Si vous souhaitez créer un lien vers ce site, vous devez toujours le faire à partir de la Page d'accueil Fountain. 

3. Exactitude des données

Les détails de certains modèles et de certaines pièces illustré(e)s sur ce site peuvent différer du véritable modèle ou de la véritable pièce. Les couleurs représentées ne peuvent donner qu'une impression générale de la réalité et dépendent également des paramètres de réglage de votre écran. Les informations disponibles sur ce site ont été compilées à partir des données les plus récentes disponibles au moment du lancement du site. Fountain rejette cependant toute responsabilité découlant de la présence éventuelle d'erreurs. Fountain se réserve également le droit de procéder, à tout moment, à certaines modifications de prix, voire à modifier la construction et l'exécution de ses produits, sans endosser la moindre obligation en termes de modification des produits antérieurement livrés. Le distributeur Fountain vous fournira sur simple demande tous les renseignements en la matière. 

4. Responsabilité

Fountain n'est pas responsable des éventuels virus qui se trouveraient sur le site Internet Fountain, en dépit des mesures de contrôle prises. Fountain n'est en outre pas responsable du contenu ou de l'utilisation des sites Internet liés au site Internet Fountain. 

5. Protection des données

Fountain respecte la vie privée de tous les visiteurs de ce site. Les paragraphes ci-dessous vous précisent le mode de collecte des données personnelles et l'utilisation que Fountain fait de ces données. 

  5.1 Données personnelles
Fountain ne collecte aucune donnée à caractère personnel qui n'aurait pas été spontanément transmise. 

Si le visiteur s'inscrit pour recevoir des informations par courrier électronique, ledit visiteur autorise Fountain à stocker ses données à caractère personnel dans un fichier de Fountain S.A., afin de réaliser une gestion automatisée de la clientèle et des études de marché. Lors de chaque communication par courrier électronique, le visiteur aura la possibilité de refuser tout envoi ultérieur d'informations. 

Si le visiteur s'inscrit pour recevoir des informations par courrier postal, il a la possibilité de fournir ces données aux seules fins du traitement de sa demande spécifique ou de les fournir en vue de recevoir à l'avenir d'autres informations. Dans ce dernier cas, le visiteur autorise Fountain à stocker ses données à caractère personnel dans un fichier de Fountain, afin de réaliser une gestion automatisée de la clientèle et des études de marché. 

Les renseignements fournis peuvent être transmis aux entreprises liées à Fountain par des liens contractuels ou en vertu du droit des sociétés. Le visiteur a le droit de consulter, voire de rectifier, les données qui le concernent. Vous avez également le droit de vous opposer sans frais au traitement de vos données à des fins de marketing direct. Vous pouvez adresser votre demande de consultation, de rectification ou d'opposition au si§ge social de Fountain. 

  5.2 Informations d'identification non personnelles recueillies de manière automatique
Dans certains cas, Fountain collectera des données de nature non personnelle, telles que la version du navigateur ou le système d'exploitation de l'ordinateur utilisé par un visiteur, ou encore le nom de domaine du site Internet par le biais duquel le visiteur est arrivé sur le site Internet Fountain. 

  5.3 Données que nous pouvons placer sur le disque dur de votre ordinateur
Lors d'une visite sur le site, Fountain peut placer des 'cookies' dans votre système. Ces données nous permettent de faire coïncider davantage le site avec les souhaits et les préférences des visiteurs. La plupart des navigateurs Internet vous permettent de supprimer les 'cookies' de votre disque dur, de refuser les 'cookies' ou d'être averti avant toute installation d'un 'cookie'. Consultez les instructions ou la fonction d'Aide de votre navigateur Internet pour obtenir des informations supplémentaires. 

6. Législation applicable et tribunaux compétents

Le droit belge s'applique à ce site Internet et aux présentes Conditions générales. Seuls les tribunaux de l'arrondissement de Bruxelles seront compétents en cas de litige. 

Octobre 2004